Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDF TRUFFETTES DE FRANCE
TRUFFETTES DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1204323
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1992
TDF TRUFFETTES DE FRANCE de TRUFFETTES DE FRANCE

Présentation de la marque TDF TRUFFETTES DE FRANCE

Déposée le 18 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) TRUFFETTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TDF TRUFFETTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRUFFETTES DE FRANCE domicilié(e) 10, avenue Lefrançois, 59200 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque TDF TRUFFETTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDF TRUFFETTES DE FRANCE est expirée depuis le 18 mai 1992.

TRUFFETTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TDF TRUFFETTES DE FRANCE


TRUFFETTES DE FRANCE (Société Anonyme) - 10, avenue Lefrançois, 59200 TOURCOING. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Confiserie.